Les enfants sont accueillis par Mmes SOTTY Florence et MESSINA Nelly (Tél : 04 70 47 01 85)
- tous les matins de 7 H 00 à 8 H 15
- Tous les après-midi de 16 H 05 à 19 H 00
Une fiche d'inscription est à votre disposition dans la section "Téléchargement".
Garderie Périscolaire
Rue des écoles
03470-Coulanges
04.70.47.01.85
Coulanges
- Pierrefitte/Loire
Règlement Intérieur
1- Objet
La garderie périscolaire du RPI Pierrefitte-Coulanges est un service à caractère social, elle a pour but d’accueillir en dehors des horaires scolaires, les enfants scolarisés sur le RPI. Il s’agit d’une garderie et non d’une aide aux devoirs, c’est un lieu de détente et de loisirs dans l’attente, soit de l’ouverture de la journée scolaire, soit du retour en famille.
2- Fonctionnement / conditions générales d’accueil
L’accueil de la garderie périscolaire est réservé aux enfants âgés de 6 ans au cours de l’année scolaire (septembre à juin), et fréquentant les écoles du RPI. Ce service est assuré dans un local municipal à Coulanges (ancienne classe GS/CP) par du personnel municipal rémunéré.
Horaires : la garderie fonctionne les lundis, mardis, jeudis et vendredis (hors vacances scolaires).
* de 7h à 8h15 et le soir de 16h05 à 19h00
Transport : Le service de transport scolaire assurera la liaison entre la garderie et la classe. Les parents ont à charge le transport de leur(s) enfant(s) le matin et le soir vers la garderie en dehors des horaires scolaires.
Le soir, les enfants ne seront remis qu’aux personnes qui les ont confiés à la garderie ou à toute autre personne ayant été désignée par écrit (la présentation d’une pièce d’identité pourra être demandée). La remise d’un enfant à un mineur de moins de 18 ans qui ne serait pas un frère ou une sœur ne sera pas acceptée. Pour les enfants rentrant seuls chez eux, une autorisation écrite des parents sera demandée.
Goûter : le matin, les enfants sont autorisés à apporter un goûter. Un temps calme sera réservé pour qu’il puisse le consommer sur place. Un goûter est proposé aux enfants bénéficiant de l’accueil du soir (avec un ticket à 2,50€ pour la première tranche horaire du soir 16h05-17h30). Il fait l’objet d’un suivi et veille à l’équilibre.
3 – Clause dérogatoire
A titre exceptionnel, et sous réserve de place, si les parents peuvent justifier de leur demande, des enfants de 3 à 6 ans pourront être acceptés sur décision des maires.
4 – Encadrement des enfants
Le personnel, placé sous l’autorité des Maires est chargé :
* de la prise en charge des enfants qui fréquentent la garderie et assure le pointage des présents ;
* de la distribution des goûters ;
* le soir, de vérifier l’identité de la personne qui vient chercher l’enfant pour la première fois ;
* de la surveillance des enfants qui comprend un aspect éducatif en faisant respecter la vie communautaire et la discipline ;
* dans la mesure du possible, de l’animation de la garderie en organisant des activités ludiques, culturelles ou manuelles.
Il est rappelé également que la garderie n’est pas un soutien scolaire ni même une aide aux devoirs. Le personnel de la garderie proposera aux enfants un temps pour qu’ils puissent faire leurs devoirs, mais ne les obligera ni ne vérifiera si ces derniers ont été faits. Le travail scolaire reste sous la responsabilité des parents.
5 – Modalités d’inscription
Les dossiers d’inscription sont remis aux enfants des écoles avant la fin de l’année scolaire en cours, pour l’année scolaire suivante. Ils sont aussi disponibles à l’accueil des mairies et sur le site internet des communes : www.pierrefitte03.fr et coulanges.planet-allier.com. Ce dossier d’inscription doit être obligatoirement rempli.
Pour valider l’inscription à la garderie, les parents devront fournir chaque début d’année scolaire :
* une fiche sanitaire (copie de celle de l’école)
* une copie de l’attestation de responsabilité civile pour l’enfant (assurance pour activité extra-scolaire).
Tout dossier incomplet ou non remis dans les délais fixés ne sera pas pris en considération.
Pour des raisons de responsabilité, il ne sera pas admis d’enfant sans inscription préalable même de façon exceptionnelle (par exemple : en cas de retard des parents à la sortie de l’école).
6 – Facturation et modalités de paiement
La participation financière demandée est basée sur un tarif forfaitaire d’1h30. Le tarif est révisable chaque année au premier janvier. Son montant est fixé par délibération des Conseils Municipaux : depuis 2014, le tarif en vigueur est de 2€ (tickets rouges) et de 2,50€ (tickets verts, pour la tranche horaire 16h05-17h30 comprenant le goûter).
Les tickets rouges peuvent être utilisés en 2 fois, c’est-à-dire sur deux sessions de 45mn chacune, utilisables soit le matin, soit le soir sur la deuxième tranche-horaire (17h30-19h). En cas de dépassement après 19 h, un ticket supplémentaire pourra être demandé. Toute session d’1h30 ou de 45 mn commencée est due.
L’achat des tickets de garderie s’effectue auprès de secrétariat de mairie, par chèque (à l’ordre du Trésor Public) ou en espèces. En cas de non-paiement, des poursuites pourront être envisagées par le comptable du Trésor.
IL S’AGIT D’UN SYSTEME DE REGLEMENT A L’AVANCE, SUR LE PRINCIPE DES TICKETS DE LA CANTINE SCOLAIRE.
7 – Discipline et règles de vie
Les enfants doivent respecter :
* les instructions données par l’équipe de garderie périscolaire ;
* les règles de sécurité, de bonne tenue et d’hygiène imposées ;
* le personnel, et d’une manière générale tous les adultes passant ou fréquentant cet accueil ;
* les autres enfants présents ;
* le matériel et les locaux. Toute détérioration volontaire donnera lieu à facturation.
Il est demandé aux parents de fournir une paire de chaussons.
Les parents sont tenus de respecter les horaires. En cas de retard involontaire pour récupérer l’enfant le soir, les parents devront prévenir en appelant au 04.70.47.01.85. Dans le cas contraire, l’agent de la garderie tentera de contacter les parents de l’enfant. Sans réponse il préviendra la municipalité qui contactera la gendarmerie. Il est rappelé que les enfants ne sont plus sous la responsabilité de l’agent communal en dehors des heures de fonctionnement de la garderie périscolaire municipale.
En cas de non-respect fréquemment constaté de ces règles de vie, la sanction sera la suivante : après trois avertissements écrits, exclusion temporaire ou définitive prononcée par l’autorité municipale de la commune de résidence de l’enfant concerné, en fonction des cas d’indiscipline constatés.
8 – Maladies et accidents
Le personnel de la garderie périscolaire est le garant de la sécurité physique des enfants durant les temps d’activité. Il peut prendre la décision d’appeler les secours (SAMU, Pompiers) en fonction de l’état de santé de celui-ci. Dans ce cas, les parents sont immédiatement avertis, s’ils sont injoignables les autres personnes mentionnées sur la fiche de renseignements seront averties.
Pour tout enfant constaté malade ou fiévreux, la garderie se réserve le droit de refuser l’enfant.
Aucun médicament ne sera administré pendant la garderie.
Le règlement prendra effet à chaque rentrée scolaire et est susceptible d’être modifié suivant les décisions des conseils municipaux.
Pascal THEVENOUX - Daniel MELIN
Maire de Pierrefitte sur Loire - Maire de Coulanges
MNU 23